Les douaniers valident des documents, pas des marchandises. Les marchandises circulent lorsque le dossier documentaire est complet et cohérent. La plupart des frais de stockage au terminal sont des défaillances documentaires déguisées et presque toutes renvoient à la même courte liste.
Le dossier de base
Facture commerciale indiquant l'Incoterm et la devise corrects ; liste de colisage dont les marques de pièces correspondent au connaissement ; connaissement ou lettre de transport aérien ; certificat d'origine correspondant à la facture et au code SH ; déclaration d'exportation à l'origine ; déclaration d'importation à destination. Certificat d'assurance lorsque l'Incoterm en attribue la charge à l'acheteur.
Les pièces propres à chaque marchandise
Machines : fiches techniques, parfois certifications de sécurité. Acier : certificats de qualité matière. Produits chimiques : fiches de données de sécurité et, dans de nombreuses juridictions, numéros d'enregistrement. Emballages en bois : marques de traitement thermique ISPM-15 sur chaque caisse, le motif d'échec le plus courant lors des inspections physiques dans le secteur. Certificats d'inspection avant expédition lorsque la destination les exige.
Les trois documents qui posent le plus problème
Premièrement, l'incohérence entre la facture et la liste de colisage : des quantités ou des marques de pièces divergentes d'un document à l'autre bloquent le dédouanement jusqu'à leur rapprochement. Deuxièmement, le certificat d'origine : nom d'exportateur erroné, port de chargement erroné ou code SH différent de celui de la déclaration ; un seul de ces défauts prive l'envoi du taux préférentiel. Troisièmement, l'ISPM-15 : une seule palette non traitée entraîne le traitement et la réinspection de tout l'envoi à destination, avec les frais correspondants.
La règle de cohérence
Chaque document reprend une partie des mêmes informations. Le nom de l'exportateur, le destinataire, les marques, les quantités, les poids et les codes doivent concorder dans tout le dossier. Nous vérifions la cohérence du dossier avec le comptage physique avant la date limite, ce qui permet à notre dossier de dédouanement d'être accepté dès la première présentation dans les ports stricts (Lagos, Chittagong, Karachi), où une nouvelle soumission coûte plusieurs jours.
Le calendrier
Pré-déclarez lorsque la destination l'autorise. Les documents envoyés après le départ arrivent au moment où le conteneur s'ouvre ; ceux envoyés avec la réservation arrivent avant que le douanier ne les réclame. La seconde option est nettement moins coûteuse.
Indiquez les dimensions et la liaison. Un chargé de planification vous proposera des options.